Le député Erwan Balanant plaide pour une « vie démocratique continue » qui fasse entrer partout la participation citoyenne, ...

Le point de savoir si des locaux meublés de tourisme ou des gîtes sont intégrés ou non à une résidence principale, et donc ...

Face à la multiplication des épisodes de forte chaleur, des collectivités testent les repas froids dans les cantines. Une ...

Le panorama 2026 du groupe mutualiste Relyens montre que le nombre d’arrêts longue durée augmente fortement notamment dû à un ...

Or, la société en charge, au sein du groupement, de la compétence d’architecte-urbaniste, n’a produit aucune attestation ...

Selon une étude du Gart, près de sept autorités organisatrices sur dix déploient des services de mobilité « partagée ». En ...

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, ...

Le gouvernement recense, à la mi-journée, 4,6% d’agents mobilisés dans la territoriale, 9,89 % dans la FPE et 3,93% dans ...

Réponse du ministère de l’Action et des comptes publics : L’attention du gouvernement esta ttirée sur la nécessité de ...

Employé au sein d’un centre aquatique intercommunal, un maître nageur également délégué syndical a contesté la sanction ...

Un arrêté publié au Journal officiel du 5 novembre porte approbation du schéma national des véloroutes. Celui-ci, dont la ...

A l’unanimité des votants, le projet de loi de finances pour 2027 a été rejeté à l’Assemblée nationale, ce mercredi 4 ...